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Délibérations

Délibérations

34 résultats pour la valeur "2006" du filtre Année, pour la valeur "" du filtre Domaine, pour la valeur "Conseil General" du filtre Type de réunion

COMMUNICATION : rapport annuel d'analyse financière des SEM dont le Conseil Général est actionnaire - exercice 2005

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Rocade Ouest de Colmar

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aides au communes. Adaptation de règles d'attribution en matière de matériel de déneigement

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Actions en faveur des personnes handicapées

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'Aide aux Jeunes. Actualisation du Règlement Intérieur et convention de partenariat relative à la gestion du fonds

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonctionnement des collèges privés en 2007 (programme E 053)

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Eau, environnement naturel, Cadre de vie et agriculture - Ajustements budgétaires - Décision Modificative n° 1

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Communication. Rapport d'observations définitives de la Chambre Régional des Comptes relatif à l'examen de la gestion du CAHR, exercices 2000 et suivants

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Décision Modificative n° 1. Développement économique et universitaire (politique F02)

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Décision Modificative n° 1 2006 - Solidarité

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Décision Modificative n° 1 2006 - Tourisme

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Décision Modificative n°1 2006 - Autres bâtiments départementaux - politiques B02 (bâtiments administratifs) B03 (gendarmeries) et B04 (autres équipements)

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Décision Modificative n° 1 - Informatique (politique J02)

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Organisation des agences économiques ADA - ADIRA - CAHR. Création de "Alsace International"

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme F027 - Langue et culture régionales. Plan de revitalisation de l'économie. Soutien au développement de nouveaux sites bilingues

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Transports scolaires - Décision Modificative n° 1

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION. Commande publique. Publication de la liste des marchés conclus en 2005 en application de l'article 138 du code des marchés publics.

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Insertion des lignes électriques et téléphoniques dans les paysages alsaciens. Convention cadre et convention particulière d'application (2005-2007).

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Plan de revitalisation économique.

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION. Gestion de la dette départementale. Exercice 2005.

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes départementales. Transports et Infrastructures. Itinéraires cyclables. Schéma directeur de signalisation directionnelle.

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Quartier Plessier à Altkirch - modification et création d'autorisations de programme.

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Schéma régional de développement économique. Contribution commune des Départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin.

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Maisons des services publics.

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Adhésion à la Mission Opérationnelle transfrontalière (MOT)

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes départementales. Transports et Infrastructures. Itinéraires cyclables. Dessertes cyclables des collèges.

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Vente des titres SAPRR détenus par le Conseil Général du Haut-Rhin.

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Contournement de FERRETTE et VIEUX-FERRETTE.

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme EO58. Langue et culture régionales. Transmission intergénérationnelle de la langue et de la culture alsaciennes.

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Communication. Compte rendu d'activité de la Commission Permanente du Conseil Général.

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Signature d'une convention de partenariat entre le Conseil Général du Haut-Rhin et le Conseil Général des Vosges pour la mise en œuvre de mesures territoriales touristiques.

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Exploitation de l'abattoir de Cernay - Délégation de service public. Désignation de l'exploitant - Signature de la convention. Fixation des tarifs. Désignation des représentants du Département à la Commission Consultative de l'abattoir départemental.

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Communication. Les garanties d'emprunt du Département en 2005.

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Déplacement de la ligne 400 KV Muhlbach-Sierentz à HOMBOURG (programme CO52).

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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